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Vers des logements moins gourmands en énergie

Vers des logements moins gourmands en énergie

Alors que la loi Energie et Climat (récemment votée en France) ambitionne de faire atteindre la neutralité carbone dans l’Hexagone d’ici 2050, voilà que les propriétaires vont devoir faire face à de nouvelles obligations. Un audit...


Le dispositif de certification amiante est enfin réactivé

Le dispositif de certification amiante est enfin réactivé

En annulant un arrêté de 2016 relatif aux dispositifs de certification sur la base de l’impossibilité d’exiger une norme payante par voie réglementaire, le Conseil d’État a mis tout le secteur dans l’embarras. Il a d’ailleurs fallu...


DPE : La méthode des factures bientôt abandonnée ?

DPE : La méthode des factures bientôt abandonnée ?

Alors qu’il va encore falloir attendre quelques jours avant d’en savoir davantage sur les axes de travail retenus pour fiabiliser le Diagnostic de Performance Energétique [DPE], tout laisse penser que la méthode des factures devrait être...


Une vente annulée à cause d’une omission dans un Etat des Risques

Une vente annulée à cause d’une omission dans un Etat des Risques

Alors que de nombreux propriétaires vendeurs ou bailleurs négligent la rédaction de l’Etat des Risques– document pourtant obligatoire dans toute vente ou toute location –, voilà une affaire qui pourrait les faire réfléchir. En effet, la...


La performance énergétique d’un logement a-t-elle un vrai impact sur son prix ?

La performance énergétique d’un logement a-t-elle un vrai impact sur son prix ?

Comme chaque année, les Notaires de France publient une actualisation de leur étude s’intéressant au lien existant entre la performance énergétiqued’un bien et son prix. Voici les principaux enseignements à en tirer.   Une...